Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4MOTION
WESTMONT DESIGN GmbH (Société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
3171369
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2012
4MOTION de WESTMONT DESIGN GmbH    (Société de droit allemand

Présentation de la marque 4MOTION

Déposée le 27 juin 2002 par WESTMONT DESIGN GmbH (Société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est WESTMONT DESIGN GmbH (Société de droit allemand) domicilié(e) Willstätterstrasse 6,D-40549 Dusseldorf,ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque 4MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4MOTION est expirée depuis le 27 juin 2012.

WESTMONT DESIGN GmbH (Société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : 4 MOTION


WESTMONT DESIGN GmbH (Société de droit allemand) - Willstätterstrasse 6,D-40549 Dusseldorf,ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Garnitures, pièces constitutives de meubles pour s'asseoir et se coucher, tous ces produits en métal. Commande d'ajustement ou de réglage y compris commandes à distances pour s'asseoir et se coucher. Rembourrages pour sièges en matières plastiques ou en matières textiles ou en mousse ou en combinaison de ceux-ci à savoir matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques. Meubles ; meubles pour s'asseoir et se coucher ; lits, tous ces produits en métal, en bois ou matières plastiques ; structures de lits à savoir sommiers et cadres de lits, matelas et leurs pièces constitutives, tous ces produits en bois et en matières plastiques. Rembourrage de sièges et matelas en matière synthétique, fibreuse ou en mousse ou en combinaison de ceux-ci, à savoir matières de rembourrage ni en caoutchouc Ni en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.